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L’amicus curiae a affirmé détenir une évidence sur les détenteurs de XRP

SEC vs Ripple

Dans l’affaire du procès de Ripple face à la SEC, l’avocat John E Deaton a été nommé par la cour comme amicus curiae pour le compte de la communauté XRP. Selon lui, il détient une preuve objective sur le fait qu’environ 60 % des détenteurs du XRP n’ont pas eu des connaissances sur Ripple lors de leur premier investissement dans le jeton.

Selon lui, si on se réfère au Howey Test, il est presque impossible de préciser que la communauté XRP s’est «  appuyée sur les promesses et aux incitations du promoteur ou de la compagnie qui les ont attirés ».

De son côté, la SEC doit, le 6 décembre, répondre à la question sur pourquoi le XRP doit être considéré comme un titre. La date fait partie des événements les plus importants du procès impliquant Ripple et la SEC.

Tandis que la SEC continue d’affirmer que Ripple a enfreint la Loi des Titres au lieu de vendre les actifs virtuels, la communauté a affirmé que si la vente de XRP est illégale, la liste des coupables va bien au-delà de Ripple.

« La partie mouvante insinue que le cas de la SEC contre Ripple “attaque directement les détenteurs de XRP” à travers une mauvaise interprétation de l’utilisation des investisseurs en XRP et du lien du jeton avec les défendeurs. La partie conteste l’affirmation de la SEC mentionnant que la véritable nature du XRP” fait de lui un titre. Cela amène à la conclusion que toutes les personnes qui vendent le XRP vont enfreindre la section 5. »

Malgré les efforts indéniablement constants de la communauté XRP pour lutter contre la SEC, les détenteurs de jetons XRP sont coincés avec des actifs gelés et une course comparativement baissière pendant l’une des saisons haussières les plus rapides

 

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